MERCI DE BIEN VOULOIR LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT AVANT DE POURSUIVRE VOTRE NAVIGATION SUR LE SITE
Le présent site web est édité par Aymes Medical et ne peut être utilisé que dans un but d'information seulement ou afin de passer commande en vertu des Conditions Générales de Vente du site. En parcourant le site ou en procédant au téléchargement d'éléments de ce site, vous consentez à vous conformer aux conditions d'utilisation figurant dans la présente rubrique. Si vous ne souhaitez pas vous conformer à ces conditions d'utilisation, veuillez ne pas parcourir ce Site et/ou ne procéder à aucun téléchargement d'éléments y figurant
LICENCE RESTREINTE
Aux termes des conditions figurant aux présentes Conditions générales, nous vous accordons le droit non exclusif, incessible et limité d'accéder, utiliser et charger sur votre disque dur le présent Site et les informations qui y figurent. Vous acceptez de ne pas gêner ou tenter de gêner de quelque façon que ce soit le fonctionnement du présent Site.
Nous vous autorisons à visionner et à télécharger les informations (les 'Documents') figurant sur le présent site web (le 'Site') pour votre usage personnel et non commercial seulement. Une telle autorisation ne saurait être comprise comme un transfert de propriété sur les Documents et les copies de ces Documents et est soumise aux restrictions suivantes :
vous devez maintenir sur chacune des copies des Documents téléchargés toute mention de droit d'auteur ainsi que toute autre mention de propriété contenue dans les Documents ;
vous n'êtes pas autorisés à modifier les Documents d'aucune manière ni reproduire ou présenter au public, représenter ou distribuer ou utiliser de toute autre manière dans un but public ou commercial ; et
vous ne devez transmettre les Documents à aucune autre personne sauf à obtenir son acceptation des obligations figurant aux termes des présentes conditions d'utilisation. Vous consentez à maintenir toutes les restrictions supplémentaires qui seraient susceptibles d'être mentionnées sur le Site lors des mises à jour régulières. Le présent Site, y compris les Documents qui y figurent, est protégé par le droit d'auteur dans le monde entier ainsi que par les dispositions des traités internationaux relatifs à la propriété littéraire et artistique. Vous acceptez de vous conformer aux dispositions légales relatives au droit d'auteur lors de votre utilisation du présent Site et d'empêcher toute copie non autorisée des Documents. En dehors des cas expressément prévus aux présentes, nous ne vous accordons, de manière expresse ou implicite, aucun droit d'auteur, brevet, marque ni aucun droit sur une information relative à un secret commercial
RENONCIATION:
RENONCIATION :LES DOCUMENTS PEUVENT CONTENIR DES INEXACTITUDES ET DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. NOUS NE GARANTISSONS PAS L'EXACTITUDE OU LA COMPLETUDE DES DOCUMENTS OU LA FIABILITE D'AUCUN CONSEIL, OPINION, AFFIRMATION OU TOUTE AUTRE INFORMATION APPARAISSANT SUR LE SITE OU FOURNI PAR SON INTERMEDIAIRE. VOUS RECONNAISSEZ ASSUMER TOUS LES RISQUES LIES A LA CONFIANCE QUE VOUS POUVEZ AVOIR EN TOUT CONSEIL, OPINION, AFFIRMATION, MEMORANDUM OU INFORMATION. NOUS NOUS RESERVONS LE DROIT, A NOTRE SEULE DISCRETION, DE CORRIGER TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUTE PARTIE DU SITE. NOUS POUVONS PROCEDER A TOUT AUTRE CHANGEMENT DU SITE, DES DOCUMENTS ET DES PRODUITS, PROGRAMMES, SERVICES OU PRIX, LE CAS ECHEANT, DECRITS DANS LE SITE ET CE, A TOUT MOMENT SANS EN INFORMER LES UTILISATEURS.
LE PRESENT SITE, LES INFORMATIONS ET LES DOCUMENTS FIGURANTS SUR LE SITE AINSI QUE LES LOGICIELS ACCESSIBLES PAR LE SITE SONT FOURNIS EN L'ETAT SANS GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, D'AUCUNE SORTE NOTAMMENT TOUTE GARANTIE DE QUALITE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ET D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ETRE APPLICABLE
SITES TIERS:
A toutes fins utiles, nous pouvons offrir sur le présent Site des liens vers des sites édités par des tiers. Si vous utilisez ces sites vous quitterez celui-ci. Si vous décidez de visiter tout site désigné par un lien à partir du présent Site, vous assumez l'ensemble des risques liés à cette visite, et il est de votre responsabilité de prendre toutes les mesures nécessaires à votre protection contre les virus. Nous excluons toute garantie en ce qui concerne les sites accessibles par un lien ou les informations apparaissant sur ces sites ou tout produit ou service décrit sur ces sites. De tels liens n'impliquent pas que nous ou le présent Site encourageons, approuvons, soyons affiliés ou associés ou soyons légalement autorisés à faire usage de toute marque, de tout nom commercial, de tout logo ou symbole de copyright figurant sur de tels liens ou accessibles par leur intermédiaire ou que tout site accessible par un lien est autorisé à faire usage de toute marque, de tout nom commercial, de tout logo ou symbole de copyright nous appartenant ou appartenant à l'une quelconque de nos sociétés affiliées.
INFORMATIONS FOURNIES PAR VOUS:
Nous ne souhaitons pas que vous adressiez des informations confidentielles ou propriétaires au moyen du Site. Vous acceptez que toute information ou document que vous, ou toute personne agissant pour votre compte, fournirez ne sera pas considérée comme confidentielle ou propriétaire. Vous nous accordez, en nous fournissant toute information ou document, une licence illimitée, irrévocable, pour le monde entier et à titre gratuit d'utilisation, de reproduction, de représentation, de présentation au public, de transmission et de distribution de ces informations et documents et vous acceptez, en outre, que nous utilisions librement toute idée, concept ou savoir-faire que vous fournissez ou toute personne agissant pour votre compte nous fournit. Vous reconnaissez, en outre, que nous ne souhaitons pas que vous nous fournissiez des informations qui seraient diffamatoires, menaçantes, obscènes ou, de quelque manière que ce soit, déloyales ou contenant des documents qui appartiendraient à un tiers, et vous nous garantissez que vous ne procéderez pas de la sorte.
LIMITATION DE RESPONSABILITE:
EN AUCUN CAS GEMS, GE, OU L'UNE QUELCONQUE DE SES FILIALES NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES ENVERS QUICONQUE DE TOUT DOMMAGE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, ACCESSOIRE, (NOTAMMENT TOUTE PERTE DE BENEFICES, INTERRUPTION D’ACTIVITE, PERTE D’INFORMATIONS OU DE PROGRAMME OU DE TOUTE AUTRE DONNEE SUR VOTRE SYSTEME D'INFORMATION), RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE CONTENU, LES DOCUMENTS OU LES FONCTIONNALITES DU SITE OU TOUT LIEN VERS UN AUTRE SITE WEB, MEME SI NOUS AVONS ETE EXPRESSEMENT PREVENUS DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
MODIFICATIONS:
Nous nous réservons le droit à notre seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du présent Contrat à tout instant. Les modifications apportées au présent Contrat entreront en vigueur dès que l'information afférente à ces changements sera diffusée sur le Site. Votre utilisation du présent Site après la diffusion de toute modification du Contrat vaudra acceptation de ces modifications. Nous pourrons mettre fin à la diffusion du Site, le modifier, en suspendre ou en interrompre les fonctionnalités, notamment la disponibilité de certains éléments et services et ce, à tout moment. Nous pouvons également imposer des limites à certains éléments et services ou restreindre votre accès à tout ou partie du Site sans vous en informer ni engager notre responsabilité. Nous pouvons mettre fin à l'autorisation, aux droits et la licence qui vous ont été accordés ci-dessus ; vous devrez alors, à compter de cette terminaison, procéder à la destruction de tous les Documents.
UTILISATEURS INTERNATIONAUX ET LOI APPLICABLE:
Les présentes Conditions générales sont régies par la loi française.
Les présentes Conditions générales constituent l'intégralité de l'accord conclu entre nous et vous relativement à votre utilisation du Site. Si, pour quelque cause que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu'une disposition des présentes Conditions générales est nulle ou invalide, cette disposition ne sera invalidée que dans la stricte mesure nécessaire à la disparition de la cause de cette nullité ou invalidité sans affecter la validité du reste du présent Contrat qui demeurera en vigueur.